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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA
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Produits de Saison
Marque expirée - Marque en non vigueur

Produits de Saison
ALMA, sarl

Numéro de dépôt :
3727033
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
Produits de Saison de ALMA

Présentation de la marque Produits de Saison

Déposée le 1 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Produits de Saison »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA domicilié(e) 2 rue Voltaire - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nieland Bence domicilié(e) 2 rue Voltaire - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produits de Saison est expirée depuis le 1 avril 2020.

ALMA a également déposé les autres marques suivantes : Repaire-de-Bacchus.com , LeRepairedeBacchus.fr , THE SPIRIT COLLECTION , DIEGO GARCIA , OPEN ma réussite , SECURITERRE , FLEXICOMPT , Repaire-de-Bacchus.fr , Le-Repaire-de-Bacchus.fr , EIM Espace Industriel Modulaire


ALMA, sarl - 2 rue Voltaire - 59800 - LILLE - France


Nieland Bence - 2 rue Voltaire - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551330 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.