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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALMA
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O'RAISIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'RAISIN
ALMA SA

Numéro de dépôt :
3340917
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
O\'RAISIN de ALMA

Présentation de la marque O'RAISIN

Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMA domicilié(e) 31, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 031 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique FENOUIL Société ALMA SA domicilié(e) 31, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque O'RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'RAISIN est expirée depuis le 14 février 2015.

ALMA a également déposé les autres marques suivantes : Repaire-de-Bacchus.com , LeRepairedeBacchus.fr , THE SPIRIT COLLECTION , DIEGO GARCIA , OPEN ma réussite , SECURITERRE , FLEXICOMPT , Repaire-de-Bacchus.fr , Le-Repaire-de-Bacchus.fr , EIM Espace Industriel Modulaire


ALMA SA - 31, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 341031888


Monsieur Dominique FENOUIL Société ALMA SA - 31, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452336 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vins spiritueux liqueurs et boissons alcoolisées. Restauration (alimentation).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.