Déposée le 31 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA domicilié(e) 47 rue de Paris - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 983 163 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMA, société par actions simplifiée - 47 rue de Paris - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France - SIREN 331983163
CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-40
Renouvellement avec limitation le 6 juin 1996 n°2035140 - Publication au BOPI 1996-06-06
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257434 - Publication au BOPI 2004-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Inscription le 21 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174678 - Publication au BOPI 1994-07-21
Inscription le 5 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°179902 - Publication au BOPI 1995-01-05
Inscription le 19 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384029 - Publication au BOPI 2003-12-19
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549162 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23
Inscription le 17 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618714 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17
Inscription le 5 juin 2018 - Changement d'adresse n°725167 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-05
Appareils ou instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils extincteurs. Services divers rendus dans le domaine de l'ingénierie et de l'informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALMA"
