Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hopp Schwiz !
ALMA TRANSITAIRES SAS

Numéro de dépôt :
3431878
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Hopp Schwiz ! de ALMA TRANSITAIRES

Présentation de la marque Hopp Schwiz !

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA TRANSITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hopp Schwiz ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA TRANSITAIRES domicilié(e) 56 RUE DE LISBONNE, BP 75005,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 738 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA TRANSITAIRES domicilié(e) 56 RUE DE LISBONNE, BP 75005,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31


ALMA TRANSITAIRES SAS - 56 RUE DE LISBONNE, BP 75005,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France - SIREN 306738386


ALMA TRANSITAIRES - 56 RUE DE LISBONNE, BP 75005,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469574 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes ;