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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALMA SA
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NATURAL COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL COLOR
ALMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3099795
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2011

Présentation de la marque NATURAL COLOR

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ALMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAL COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMA SA domicilié(e) dont le siège social est à 33, rue de la Poterne, EGREVILLE (Seine et Marne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 031 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DANGEREUX DUTERTRE - France.

La marque NATURAL COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL COLOR est expirée depuis le 11 mai 2011.


ALMA SA, société anonyme - dont le siège social est à 33, rue de la Poterne, EGREVILLE (Seine et Marne) - France - SIREN 341031888


Véronique DANGEREUX DUTERTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 13 mai 2002 - Changement d'adresse n°345732 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 9 février 2006 - Concession de licence n°428203 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346049 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 9 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428202 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Vins, spiritueux, liqueurs et boissons alcoolisées - Restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.