Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANCE
ALMA PRODUCTIONS Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
98747983
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2018

Présentation de la marque CHANCE

Déposée le 27 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS domicilié(e) 1, Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2388902) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 744 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 domicilié(e) 14, rue Soleillet,75020 PARIS (dossier no 2388902) - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANCE est expirée depuis le 27 août 2018.

ALMA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE , Belite , BROMAN & BARON , BROMAN & BAROW , FORDOG , SECONDE CHANCE , DEUXIEME CHANCE , BROMAN&BAROW , Da Panetti , ALMA


ALMA PRODUCTIONS Société par action simplifiée - 1, Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2388902) - 92100 - France - SIREN 383744620


STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 - 14, rue Soleillet,75020 PARIS (dossier no 2388902) - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317018 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471814 - Publication au BOPI 2008-02-26

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388902 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Imprimés, journaux et périodiques, Livres et catalogues. Papier, carton ; produits de l'imprimerie. Edition de livres, de revues, de films. Organisation et conduite de colloques. Conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.