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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS
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ALMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA
ALMA PRODUCTIONS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3148501
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
ALMA de ALMA PRODUCTIONS

Présentation de la marque ALMA

Déposée le 18 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Quai du Pont du Jour,92100 Boulogne - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 744 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA est expirée depuis le 18 février 2012.

ALMA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE , CHANCE , Belite , BROMAN & BARON , BROMAN & BAROW , FORDOG , SECONDE CHANCE , DEUXIEME CHANCE , BROMAN&BAROW , Da Panetti


ALMA PRODUCTIONS, Société par Actions simplifiée - 1 Quai du Pont du Jour,92100 Boulogne - 92100 - France - SIREN 383744620


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372854 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour ordinateurs ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.