Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE
ALMA MATER, Société civile

Numéro de dépôt :
4371668
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE de ALMA MATER

Présentation de la marque FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par la société ALMA MATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société ALMA MATER domicilié(e) 59 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 086 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel KOHN domicilié(e) 4 Place de l'Opéra - 75002 - Paris - France.

La marque FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE PATISSERIE BOUTIQUE arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

ALMA MATER a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE BERTOT “ Les foies gras du Sud-Ouest ” , ALMA MATER , ALMA MATER


ALMA MATER, Société civile - 59 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France - SIREN 815086467


M. Lionel KOHN - 4 Place de l'Opéra - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 26 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734307 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; salades de fruits ;

Pâtisseries ; pains, petits pains ; confiseries ; glaces alimentaires ; biscuits ; viennoiseries ; gâteaux ; macarons ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Jus de fruits ; boissons au jus de fruit ; smoothies ;

Services de vente au détail de pains, pâtisseries, confiseries, viennoiseries, biscuits, gâteaux, sucreries, glaces alimentaires, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, glaces alimentaires, miel, produits laitiers, yaourts, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, beurre ;

Services de salons de thé ; pâtisserie ; confiserie.