Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP
Alma Holding, SAS

Numéro de dépôt :
4054489
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP de Alma Holding

Présentation de la marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alma Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alma Holding domicilié(e) 17 rue du Cirque - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alma Holding domicilié(e) 17 rue du Cirque - 75008 - Paris - France.

La marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP est expirée depuis le 12 décembre 2023.

Alma Holding a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCHISE DU PATRIMOINE , CARROUSEL INNOVATIONS


Alma Holding, SAS - 17 rue du Cirque - 75008 - Paris - France


Alma Holding - 17 rue du Cirque - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654302 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).