Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP
Présentation de la marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP
Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alma Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enseignes du Patrimoine sigle LEDP est expirée depuis le 12 décembre 2023.
Alma Holding a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654302 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21