LA FRANCHISE DU PATRIMOINE
Présentation de la marque LA FRANCHISE DU PATRIMOINE
Déposée le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCHISE DU PATRIMOINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCHISE DU PATRIMOINE est expirée depuis le 10 décembre 2019.
ALMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20