carré DE L'ALMA GALERIE NOUMÉENNE
Présentation de la marque carré DE L'ALMA GALERIE NOUMÉENNE
Déposée le 13 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « carré DE L'ALMA GALERIE NOUMÉENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque carré DE L'ALMA GALERIE NOUMÉENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026803.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carré DE L'ALMA GALERIE NOUMÉENNE est expirée depuis le 13 août 2023.
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623757 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27