Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA DE FRANCIA
/
Comme en France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme en France
ALMA DE FRANCIA, SARL

Numéro de dépôt :
4003233
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/05/2023
Comme en France de ALMA DE FRANCIA

Présentation de la marque Comme en France

Déposée le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA DE FRANCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Comme en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMA DE FRANCIA domicilié(e) 27 rue Saint Martin - 64400 - BIDOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA DE FRANCIA, M. FABRE ALBIN domicilié(e) 27 rue Saint Martin - 64400 - BIDOS - France.

La marque Comme en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme en France est expirée depuis le 6 mai 2023.


ALMA DE FRANCIA, SARL - 27 rue Saint Martin - 64400 - BIDOS - France


ALMA DE FRANCIA, M. FABRE ALBIN - 27 rue Saint Martin - 64400 - BIDOS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.