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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP
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LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT
ALMA CONSULTING GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3787857
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT de ALMA CONSULTING GROUP

Présentation de la marque LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 119 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France.

La marque LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE FISCALITE ENERGIE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 décembre 2020.

ALMA CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE LA FISCALITÉ LOCALE , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , CRISTAL DECISIONS , #costconsulting , Cost Consulting , Almacg achats , Almacg grant solutions , Subventions News , OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS ET DU FINANCEMENT ALMA


ALMA CONSULTING GROUP, SAS - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France - SIREN 414119735


ALMA CONSULTING GROUP - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669887 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés. ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Lettres d'information. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ; conseils en organisation des affaires. ;

Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Actuariat ; agences de recouvrement de créances ; consultation et information en matière d'assurances ; courtage en assurances ; estimations fiscales et immobilières ; expertises fiscales. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation et conduite d'ateliers de formation. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur.