Marque expirée - Marque en non vigueur

farmat.building.energy +
ALMA CONSULTING GROUP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3530490
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
farmat.building.energy + de ALMA CONSULTING GROUP

Présentation de la marque farmat.building.energy +

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « farmat.building.energy + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) DOMAINE DES BOIS D'HOULBEC,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 119 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 domicilié(e) 14, Rue Soleillet,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque farmat.building.energy + est expirée depuis le 11 octobre 2017.

ALMA CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE LA FISCALITÉ LOCALE , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , CRISTAL DECISIONS , #costconsulting , Cost Consulting , Almacg achats , Almacg grant solutions , Subventions News , OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS ET DU FINANCEMENT ALMA


ALMA CONSULTING GROUP Société par Actions Simplifiée - DOMAINE DES BOIS D'HOULBEC,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France - SIREN 414119735


STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 - 14, Rue Soleillet,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669887 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

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