Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL DECISIONS
ALMA CONSULTING GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151472
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2022
CRISTAL DECISIONS de ALMA CONSULTING GROUP

Présentation de la marque CRISTAL DECISIONS

Déposée le 4 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL DECISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 119 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALMA CONSULTING GROUP, Direction Juridique domicilié(e) 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France.

La marque CRISTAL DECISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL DECISIONS est expirée depuis le 4 mars 2022.

ALMA CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE LA FISCALITÉ LOCALE , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , CRISTAL DECISIONS , #costconsulting , Cost Consulting , Almacg achats , Almacg grant solutions , Subventions News , OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS ET DU FINANCEMENT ALMA


ALMA CONSULTING GROUP, Société par Actions Simplifiée - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France - SIREN 414119735


ALMA CONSULTING GROUP, Direction Juridique - 185 Avenue des Grésillons - 92622 - GENNEVILLIERS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545288 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493228 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669887 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

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