Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCILINE
ALMA CONSULTING GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4207751
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
ACCILINE de ALMA CONSULTING GROUP

Présentation de la marque ACCILINE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA CONSULTING GROUP domicilié(e) 12-16 rue Sarah Bernhardt - 92600 - Asnières sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 119 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMA CONSULTING GROUP, M. Alexandre SAMAK domicilié(e) 185 avenue des Grésillons - 92230 - Gennevilliers - France.

La marque ACCILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCILINE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

ALMA CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE LA FISCALITÉ LOCALE , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , COSTALIS OPTIMISONS VOS COÛTS , CRISTAL DECISIONS , #costconsulting , Cost Consulting , Almacg achats , Almacg grant solutions , Subventions News , OBSERVATOIRE DES SUBVENTIONS ET DU FINANCEMENT ALMA


ALMA CONSULTING GROUP, Société par actions simplifiée - 12-16 rue Sarah Bernhardt - 92600 - Asnières sur Seine - France - SIREN 414119735


ALMA CONSULTING GROUP, M. Alexandre SAMAK - 185 avenue des Grésillons - 92230 - Gennevilliers - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669887 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; supports d'enregistrement et de données magnétiques ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; logiciels ; progiciels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments de téléphonie ; serveurs vocal et multimédia ; bornes d'accueil informatiques, électroniques et numériques ; bornes d'information informatiques, électroniques et numériques ; bornes interactives informatiques, électroniques et numériques ; cartes à puce ; cartes codées, plastifiées ou à microprocesseur magnétiques à usage commercial et financier ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ;

Conseil et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite et la gestion de leurs affaires ; analyses commerciales ; statistiques (information) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement des données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement ; sondages et enquêtes d'opinion ; comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ;

Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; production de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes informatiques et de données informatiques ; programmation pour ordinateurs ; services d'analyses et de recherches scientifiques, informatiques, techniques et technologiques en matière de gestion commerciale et financière d'entreprises ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels dans les domaines de l'administration commerciale et de la gestion administrative et commerciale d'entreprises ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de sites Web ; hébergement de données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers).