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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS
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CROIX SALANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIX SALANS
ALMA CERSIUS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4263027
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
CROIX SALANS de ALMA CERSIUS

Présentation de la marque CROIX SALANS

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX SALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS domicilié(e) 3 rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROIX SALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX SALANS arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

ALMA CERSIUS a également déposé les autres marques suivantes : SERRE-MOI FRAIS , FELIN NOIR , (Marque figurative) , LOU CAMEL , LOU CAMEL , SECRET ROUGE , ALMA CERSIUS CODE , ECLATANT , GARDIAN , GARDATGE


ALMA CERSIUS, Société Coopérative Agricole - 3 rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).