ALMA CERSIUS CODE

ALMA CERSIUS, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque ALMA CERSIUS CODE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA CERSIUS CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS domicilié(e) 3 rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALMA CERSIUS CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA CERSIUS CODE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

ALMA CERSIUS a également déposé les autres marques suivantes : SERRE-MOI FRAIS , FELIN NOIR , (Marque figurative) , CROIX SALANS , LOU CAMEL , LOU CAMEL , SECRET ROUGE , ECLATANT , GARDIAN , GARDATGE