Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOMICRON
ALM

Numéro de dépôt :
1377991
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque ORTHOMICRON

Déposée le 4 novembre 1986 par la société ALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOMICRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALM domicilié(e) 52, Avenue Lénine, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2077577) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2077577) - France.

La marque ORTHOMICRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOMICRON est expirée depuis le 4 novembre 2006.

ALM a également déposé les autres marques suivantes : C MAX , ALM-X'TEN , E-STATION , AX , Prestige 24 , CLASSECO , ECOCLASS , La Biturige , ALMINNEST , AUTO LIMIT SENSOR


ALM - 52, Avenue Lénine, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2077577) - France - SIREN 311844229


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2077577) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077577 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 18 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207781 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 18 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207780 - Publication au BOPI 1996-10-18

Appareillages de chirurgie orthopédique.