Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MAX
ALM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3069852
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2010
C MAX de ALM

Présentation de la marque C MAX

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALM domicilié(e) Parc de Limère, Rue de la Pomme de Pin, 45160 ARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. LE MOENNER - France.

La marque C MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MAX est expirée depuis le 8 décembre 2010.

ALM a également déposé les autres marques suivantes : ALM-X'TEN , E-STATION , AX , Prestige 24 , CLASSECO , ECOCLASS , La Biturige , ALMINNEST , AUTO LIMIT SENSOR , CIDREX


ALM Société Anonyme - Parc de Limère, Rue de la Pomme de Pin, 45160 ARDON - France - SIREN 311844229


G. LE MOENNER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 21 mars 2003 - Gage constitué n°367470 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377474 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Table d'opérations chirurgicales.