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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALM
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ACFA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACFA
ALM, SAS

Numéro de dépôt :
3663537
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
ACFA de ALM

Présentation de la marque ACFA

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACFA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALM domicilié(e) 6 Allée de la Scierie - 28210 - CHAUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 664 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALM domicilié(e) 6 Allée de la Scierie - 28210 - CHAUDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACFA est expirée depuis le 9 juillet 2019.

ALM a également déposé les autres marques suivantes : C MAX , ALM-X'TEN , E-STATION , AX , Prestige 24 , CLASSECO , ECOCLASS , La Biturige , ALMINNEST , AUTO LIMIT SENSOR


ALM, SAS - 6 Allée de la Scierie - 28210 - CHAUDON - France - SIREN 431664994


ALM - 6 Allée de la Scierie - 28210 - CHAUDON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.