Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTINOX
ALM MARQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3981905
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
VERTINOX de ALM MARQUES

Présentation de la marque VERTINOX

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES, M. Fabien LACHAMBRE domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France.

La marque VERTINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTINOX est expirée depuis le 11 février 2023.

ALM MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : OASIS , BATEAU , Parois Japonaises , REFLEX' SOL , STORE ANTI CHALEUR , Le Grand Rouleau REFLEX SOL , GRAND ROULEAU , Le rideau thermique REFLEX SOL , HABANIKO , TRISOLA


ALM MARQUES, SARL - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147456


ALM MARQUES, M. Fabien LACHAMBRE - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.