Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLEX' SOL
ALM MARQUES, Sarl

Numéro de dépôt :
3775252
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
REFLEX\' SOL de ALM MARQUES

Présentation de la marque REFLEX' SOL

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEX' SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France.

La marque REFLEX' SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLEX' SOL est expirée depuis le 15 octobre 2020.

ALM MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : OASIS , VERTINOX , BATEAU , Parois Japonaises , STORE ANTI CHALEUR , Le Grand Rouleau REFLEX SOL , GRAND ROULEAU , Le rideau thermique REFLEX SOL , HABANIKO , TRISOLA


ALM MARQUES, Sarl - 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147456


ALM MARQUES - 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.