Déposée le 15 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX),
la marque française « PARAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman, ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman, ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France.
La marque PARAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALM MARQUES, SARL - 10 Rue Farman, ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147456
ALM MARQUES - 10 Rue Farman, ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228826 - Publication au BOPI 2002-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473107 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505207 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19
Compositions extinctrices. matières à étouper et à isoler.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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