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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES
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OASIS L'OMBRE, OUI, MAIS FRAICHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS L'OMBRE, OUI, MAIS FRAICHE
ALM MARQUES, Sarl

Numéro de dépôt :
99799521
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque OASIS L'OMBRE, OUI, MAIS FRAICHE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS L'OMBRE, OUI, MAIS FRAICHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES domicilié(e) 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS L'OMBRE, OUI, MAIS FRAICHE est expirée depuis le 18 juin 2019.

ALM MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : OASIS , VERTINOX , BATEAU , Parois Japonaises , REFLEX' SOL , STORE ANTI CHALEUR , Le Grand Rouleau REFLEX SOL , GRAND ROULEAU , Le rideau thermique REFLEX SOL , HABANIKO


ALM MARQUES, Sarl - 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147546


ALM MARQUES - 10 Rue Farman ZI de Flassian - 11300 - LIMOUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473107 - Publication au BOPI 2008-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403678 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tissus à usage textile ; stores (en matières textiles). Tapis, autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages, peintures), tentures murale non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.