Déposée le 27 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX),
la marque française « EVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES, M. Lachambre Fabien domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France.
La marque EVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALM MARQUES, SARL - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147456
ALM MARQUES, M. Lachambre Fabien - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343125 - Publication au BOPI 2007-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473107 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Renouvellement avec limitation le 24 avril 2017 n°2647036 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-04-24
Matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler. Matières textiles fibreuses brutes. Tissus.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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