YEA-SACC
Présentation de la marque YEA-SACC
Déposée le 6 avril 1989 par la société Alltech Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YEA-SACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YEA-SACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YEA-SACC arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.
Alltech Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2141584 - Publication au BOPI 2009-03-06
Renouvellement sans limitation n°2141584 - Publication au BOPI 1999-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400669 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711807 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04