ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 8 août 1985 par la société ALLOY RODS GLOBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARC arrivera à expiration en date du 8 août 2025.
ALLOY RODS GLOBAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289424 - Publication au BOPI 2005-05-30
Renouvellement avec limitation le 30 mai 2005 n°2050964 - Publication au BOPI 2005-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185653 - Publication au BOPI 1995-05-30
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2587991 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660485 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07