ETINCELLE COUTURE
Présentation de la marque ETINCELLE COUTURE
Déposée le 21 mars 2014 par monsieur ALLOUCHE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETINCELLE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETINCELLE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE COUTURE est expirée depuis le 21 mars 2024.
ALLOUCHE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 15 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790793 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15
Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795944 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23