Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTIT CADO
ALLOUCHE Marc

Numéro de dépôt :
92425766
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque PTIT CADO

Déposée le 7 juillet 1992 par ALLOUCHE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTIT CADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est ALLOUCHE Marc, domicilié(e) 70 rue Edouard Nortier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France.

La marque PTIT CADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIT CADO est expirée depuis le 7 juillet 2002.

ALLOUCHE Marc a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT CADO , bio cosmheo , CHIC , CABINE SIZE


ALLOUCHE Marc - 70 rue Edouard Nortier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.