BÂTIPLAN CONSTRUCTION – RENOVATION
Présentation de la marque BÂTIPLAN CONSTRUCTION – RENOVATION
Déposée le 5 octobre 2009 par ALLOT Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTIPLAN CONSTRUCTION – RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BÂTIPLAN CONSTRUCTION – RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BÂTIPLAN CONSTRUCTION – RENOVATION arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 17 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759008 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Inscription le 11 octobre 2019 - Erratum n°770260 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11
Inscription le 16 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771027 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16
Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773436 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729159 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24