Déposée le 13 novembre 2007 par ALLOOL DANIEL et DERELY GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE MARITIME »
Les déposants sont ALLOOL DANIEL domicilié(e) 19 ROUTE DE KERGLEUHAN,29910 TREGONC - 29910 - France et DERELY GILLES, FRANCOIS, JEAN domicilié(e) 19 ROUTE DE KERGLEUHAN,29910 TREGONC - 29910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Veronique LESCA epouse ALLOOL domicilié(e) 19 route de kergleuhan,29910 TREGONC - 29910 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MARITIME est expirée depuis le 13 novembre 2017.
ALLOOL DANIEL - 19 ROUTE DE KERGLEUHAN,29910 TREGONC - 29910 - France
DERELY GILLES, FRANCOIS, JEAN - 19 ROUTE DE KERGLEUHAN,29910 TREGONC - 29910 - France
Veronique LESCA epouse ALLOOL - 19 route de kergleuhan,29910 TREGONC - 29910 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-51
Republication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Produit de l'imprimerie adhesifs, papeterie et menage articles de bureau (sauf meuble) affiche, carte, journaux, prospectus, calendriers, instruments d'ecriture, patrons pour la couture sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (papier ou plastique).
Tissus. Couverture de lit, de table tissus à usage textile, tissus elastique, velours, linge de lit, de maison, de table, linge de bain (tapis serviette, gants…) tablier de cuisine.
