Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC FRANCE
ALLONNEAU jean-luc

Numéro de dépôt :
3814758
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
ABC FRANCE de ALLONNEAU jean-luc

Présentation de la marque ABC FRANCE

Déposée le 15 mars 2011 par ALLONNEAU jean-luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est ALLONNEAU jean-luc domicilié(e) 1 quartier margerie - 26160 - LA TOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLONNEAU jean-luc domicilié(e) 1 quartier margerie - 26160 - LA TOUCHE - France.

La marque ABC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC FRANCE est expirée depuis le 15 mars 2021.


ALLONNEAU jean-luc - 1 quartier margerie - 26160 - LA TOUCHE - France


ALLONNEAU jean-luc - 1 quartier margerie - 26160 - LA TOUCHE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).