Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES
ALLONNEAU Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3029227
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
15/05/2010
A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES de ALLONNEAU Jean-Luc

Présentation de la marque A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES

Déposée le 15 mai 2000 par ALLONNEAU Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est ALLONNEAU Jean-Luc, domicilié(e) quartier Margerie, 26160 LA TOUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLONNEAU Jean-Luc - France.

La marque A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3C FRANCE ATELIER 3 CERAMIQUES est expirée depuis le 15 mai 2010.

ALLONNEAU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ABC FRANCE


ALLONNEAU Jean-Luc - quartier Margerie, 26160 LA TOUCHE - France


ALLONNEAU Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Luminaires, appareils d'éclairage, appliques (luminaires), appareil de distribution d'eau, installation sanitaire. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre porcelaine ou faïence, pots, poterie, couvercles de pots, caches pots non en papier, pots à fleurs, vases non en métaux précieux, objets d'arts en porcelaine en terre cuite en faïence ou en verre. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].