Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par ALLOCLOTURE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOUSEDISCOUNT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est ALLOCLOTURE.COM domicilié(e) 160 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAMILLE MERLET domicilié(e) 5 Cours Gouffé - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque HOUSEDISCOUNT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSEDISCOUNT.COM arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
ALLOCLOTURE.COM a également déposé les autres marques suivantes : AlloCLOTURE.com
ALLOCLOTURE.COM - 160 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France
Madame CAMILLE MERLET - 5 Cours Gouffé - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795900 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ; ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.
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