Marque enregistrée - Marque en vigueur

AlloCLOTURE.com
ALLOCLOTURE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
4223467
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
AlloCLOTURE.com de ALLOCLOTURE.COM

Présentation de la marque AlloCLOTURE.com

Déposée le 5 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLOCLOTURE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlloCLOTURE.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLOCLOTURE.COM domicilié(e) 160 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 003 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALLOCLOTURE.COM domicilié(e) 160 Chemin de la Madrague Ville - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque AlloCLOTURE.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlloCLOTURE.com arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

ALLOCLOTURE.COM a également déposé les autres marques suivantes : HOUSEDISCOUNT.COM


ALLOCLOTURE.COM, SAS - 160 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 808003321


SAS ALLOCLOTURE.COM - 160 Chemin de la Madrague Ville - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663077 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de matériaux de clôture et de fermeture de l'habitat et de bâtiments professionnels.

Installation de matériaux de clôture et de fermeture de l'habitat et de bâtiments professionnel.