ACER ISOCONTRAINT
Présentation de la marque ACER ISOCONTRAINT
Déposée le 8 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLO PRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACER ISOCONTRAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACER ISOCONTRAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACER ISOCONTRAINT est expirée depuis le 8 octobre 2003.
ALLO PRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47