Déposée le 30 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) allo fioul kleck sa et champion yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « ZERO NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) allo fioul kleck sa domicilié(e) 1 site de la paix - 57440 - ALGRANGE - France et champion yves domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, allo fioul kleck sa domicilié(e) 1 site de la paix - 57440 - ALGRANGE - France.
La marque ZERO NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
allo fioul kleck sa, sa - 1 site de la paix - 57440 - ALGRANGE - France
champion yves - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France
allo fioul kleck sa - 1 site de la paix - 57440 - ALGRANGE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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