Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VITRAIL EXPORT
ALLIOU Didier

Numéro de dépôt :
1703946
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
25/04/1999
FRANCE VITRAIL EXPORT de ALLIOU Didier

Présentation de la marque FRANCE VITRAIL EXPORT

Déposée le 25 avril 1989 par ALLIOU Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FRANCE VITRAIL EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIOU Didier, domicilié(e) 17, rue de Tascher, 72000 LE MANS - France.

La marque FRANCE VITRAIL EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VITRAIL EXPORT est expirée depuis le 25 avril 1999.


ALLIOU Didier - 17, rue de Tascher, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Matériaux de construction;meubles, glaces (miroirs), cadres,;verre brut ou mi-ouvré; verrerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.