Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIE ROYALE
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3999823
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2023
SOIE ROYALE de ALLIOS

Présentation de la marque SOIE ROYALE

Déposée le 19 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOIE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque SOIE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIE ROYALE est expirée depuis le 19 avril 2023.

ALLIOS a également déposé les autres marques suivantes : JESY , WASH'FAÇAD , SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE , SOFRAMAP PEINTURES & REVETEMENTS , ETANCH SATIN , CONFORSATIN , REDMATT , TEINT'EXPRESS , SEALIC , ETANCH VELOUTE


ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295


ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617064 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; diluants pour peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.