Déposée le 19 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOIE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque SOIE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295
ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617064 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; diluants pour peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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