Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3979645
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE
Déposée le 29 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13005 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295
ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Errata de la publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Republication pour erratum - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614161 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; diluants pour peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Chaux ; plâtre ; enduits (produits de construction).
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