Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. Jean-Christophe PUJOL domicilié(e) 2648 RD6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque SANISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295
ALLIOS, M. Jean-Christophe PUJOL - 2648 RD6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; diluants pour peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;
Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; peintures isolantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; chaux ; plâtre ; enduits (matériaux de construction).
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