Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par ALLIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est ALLIOS domicilié(e) 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, Monsieur Jean-Christophe PUJOL domicilié(e) 2648 route départementale 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque ROYAL ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Blancs [matières colorantes ou peintures]; Colorants destinés à la fabrication de peintures; Colorants pour peintures pour céramique; Composés destinés à l'étanchéité des sols [peintures et huiles]; Composés thermoplastiques pour le marquage des routes [peintures]; Compositions de peinture sans solvant; Compositions de revêtements de conversion [peintures]; Compositions pour la conservation du béton [peintures]; Couches d'impression sous forme de peintures; Enduits de finition pour décoration d'intérieur [peintures]; Enduits de protection de surface [peintures]; Enduits de protection pour balcons [peintures]; Enduits de protection sous forme liquide pour béton [peinture]; Enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibre de verre; Enduits décoratifs résistants à l'eau [peintures]; Enduits en matières plastiques pour protéger le métal contre l'humidité [peintures]; Enduits étanches sous forme de peintures; Enduits imperméables [peintures] pour le béton; Enduits [peintures]; Enduits pour la construction de bâtiments [peintures]; Enduits sous forme de peinture; Liants pour peintures; Matériaux de décoration sous forme de peintures; Matériel de marquage routier sous forme de peinture; Peintures; Peintures de protection pour béton; Peintures de sol; Peintures étanches; Peintures thermoplastiques pour le marquage de routes; Pigments pour peintures; Préparations sous forme de peinture; Produits à des fins d'étanchéité pour béton [peintures]; Produits d'étanchéité [peintures]; Produits d'étanchéité pour sols [peintures et huiles]; Produits imperméabilisants sous forme de peinture; Produits utilisés comme revêtements imperméabilisants pour surfaces de bâtiments [peintures]; Résine synthétique [peintures]; Revêtements de surface sous forme de peintures; Revêtements pour la finition des surfaces [peintures ou huiles] ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; liants pour l'entretien des routes ; liaisons pour l'entretien des routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes ; chaux ; plâtre ; enduits (produits de construction) ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel; Revêtements de protection pour sols; Revêtements de sol, à savoir matériaux sous forme de tapis pour activités sportives; Revêtements de sols; Revêtements de sols d'extérieur artificiels; Revêtements de sols d'intérieur; Revêtements de sols décoratifs antidérapants sous forme de plaques; Revêtements de sols en caoutchouc; Revêtements en vinyle pour recouvrir des sols existants.
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