Déposée le 28 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « COURTSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque COURTSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295
ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 10 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°425980 - Publication au BOPI 2006-01-10
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640577 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2573985 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Peinture de sol avec ou sans solvant en phase aqueuse ou en phase solvant pour sol sportif ou à résistance particulière : voie de circulation urbaine ou industrielle. Revêtement de sol à base de résine synthétique pour remplacer les bases bitumineuse ou asphalte. Revêtements de sols, sols sportifs ; aménagements de voiries urbaines par revêtement complémentaire à l'existant et d'aspect coloré pour une signalétique spécifiquement affectée à un usage ou à une fonction, à savoir matériaux pour le revêtement des chaussées.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COURTSOL"
