Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURTSOL
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3337478
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/01/2025
COURTSOL de ALLIOS

Présentation de la marque COURTSOL

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COURTSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe domicilié(e) 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque COURTSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTSOL arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

ALLIOS a également déposé les autres marques suivantes : JESY , WASH'FAÇAD , SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE , SOFRAMAP PEINTURES & REVETEMENTS , ETANCH SATIN , CONFORSATIN , REDMATT , TEINT'EXPRESS , SEALIC , ETANCH VELOUTE


ALLIOS, Société par Actions Simplifiée - Les docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet aux Accates - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 775560295


ALLIOS, M. PUJOL Jean-Christophe - 2648 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 10 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°425980 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640577 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2573985 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse n°783227 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Peinture de sol avec ou sans solvant en phase aqueuse ou en phase solvant pour sol sportif ou à résistance particulière : voie de circulation urbaine ou industrielle. Revêtement de sol à base de résine synthétique pour remplacer les bases bitumineuse ou asphalte. Revêtements de sols, sols sportifs ; aménagements de voiries urbaines par revêtement complémentaire à l'existant et d'aspect coloré pour une signalétique spécifiquement affectée à un usage ou à une fonction, à savoir matériaux pour le revêtement des chaussées.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.