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Marques déposées par ALLION Dominique
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DIPLOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPLOMAT
ALLION Dominique, Domaine de Termont, 73800 MONTMELIAN.

Numéro de dépôt :
1305385
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque DIPLOMAT

Déposée le 29 mars 1985 par ALLION Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DIPLOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLION Dominique, Domaine de Termont, 73800 MONTMELIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque DIPLOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOMAT est expirée depuis le 29 mars 1995.


ALLION Dominique, Domaine de Termont, 73800 MONTMELIAN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières, eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers, eaux gazeuses, boissons minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.