Déposée le 6 juillet 1981 par ALLINE Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALLINE Henri domicilié(e) 4 square du Village, SANNOIS (Val d'Oise). - France.
La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MALICE est expirée depuis le 6 juillet 1991.
ALLINE Henri a également déposé les autres marques suivantes : PRET A GRANDIR , MORGANE
ALLINE Henri - 4 square du Village, SANNOIS (Val d'Oise). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48
Appareils et instruments scientifiques électriques et électroniques;caisses enregistreuses, machines à calculer notamment ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données et le traitement de textes ainsi que leurs accessoires tels qu'écrans de visualisation, claviers, imprimantes;matériels de vidéo;tous supports magnétiques ainsi que leurs compléments et accessoires;installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio, télécopieurs, telex et analogues. Logiciels, programmes et cartes pour la commande, l'utilisation et l'exploitation de machines à calculer, notamment ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données et le traitement de textes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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