Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIGATOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIGATOR domicilié(e) 5 RUE DU SAULE TRAPU - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 214 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.
La marque AGILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIGATOR, Société par actions simplifiée - 5 RUE DU SAULE TRAPU - 91300 - MASSY - France - SIREN 383214160
Cabinet Lavoix - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Porte anti-panique métallique, serrurerie métallique ;
Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, casques de protection, ceintures de sauvetage, filets de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), battes pour incendie, lances à incendie, pompes à incendie, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle). Auto-pompes à incendie. Appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électronique, tableaux de commandes, tableaux de détection incendie, centrales (dispositifs électroniques) de mise en sécurité incendie, dispositifs automatiques fixes d'extinction, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, appareils électriques de contrôle, coupe-circuits, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de température. Logiciels de supervision de systèmes de sécurité. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Equipements de contrôle et de signalisation pour la surveillance incendie. Instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs électriques ou acoustiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo, signaux lumineux, émetteurs de signaux électriques et électroniques, sirènes, appareils avertisseurs, timbres avertisseurs électriques, sonneries, codes à barres, détecteurs, détecteurs de fumée, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, récepteurs, dispositifs de secours, serrures électriques, serrurerie électrique et électronique ;
Construction d'édifices permanents ; installation, maintenance et réparation de dispositifs d'alarmes en cas de vol ; installation, maintenance et réparation d'appareils électriques ; services d'installation, de maintenance et de réparation de dispositifs signalant l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; informations en matière de réparation ;
Etude, expertise, conception d'appareils et d'instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; d'appareils et d'instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; d'appareils pour le traitement de l'information, d'ordinateurs ; d'extincteurs ; de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de vêtements en amiante pour la protection contre le feu, de casques de protection, de ceintures de sauvetage, de filets de protection contre les accidents, de harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), de bates pour incendie, de lances à incendie, de pompes à incendie, de masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; d'auto-pompes à incendie ; d'appareils électriques de surveillance, de tableaux d'affichage électronique, de tableaux de commandes, de tableaux de détection incendie, de centrales (dispositifs électroniques) de mise en sécurité incendie, de dispositifs automatiques fixes d'extinction, d'appareils de contrôle de chaleur, d'instruments de contrôle de chaudières, d'appareils électriques de contrôle, de coupe-circuits, d'indicateurs de niveau d'eau, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température ; de logiciels de supervision de systèmes de sécurité, de logiciels (programmes enregistrés) ; de périphériques d'ordinateurs ; de batteries électriques ; de fils électriques ; d'appareils pour le diagnostic non à usage médical ; de cartes à mémoires ou à microprocesseurs ; d'équipements de contrôle et de signalisation pour la surveillance incendie ; d'instruments d'alarme, d'avertisseurs contre le vol, d'avertisseurs d'incendie, d'avertisseurs électriques ou acoustiques, de boîtiers de haut parleurs, de caméras vidéo, de signaux lumineux, d'émetteurs de signaux électriques et électroniques, de sirènes, d'appareils avertisseurs, de timbres avertisseurs électriques, de sonneries, de codes à barres, de détecteurs, de détecteurs de fumée, de panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, de récepteurs, de dispositifs de secours, de serrures électriques et de serrurerie électrique et électronique ; architecture et conseils en architecture ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Consultation en matière de sécurité. Services d'extinction de feux. Surveillance des alarmes anti-intrusion et anti-incendie. Services en matière de sécurité incendie, et de sécurité anti-intrusion.
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