Déposée le 13 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIGATOR FRANCE(S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIGATOR FRANCE(S.A.R.L domicilié(e) Z.I. Rue Denis Papin 57150 CREUTZWALD (dossier no 2109208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 950 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2109208) - France.
La marque ARTOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTOFLEX est expirée depuis le 13 avril 2008.
ALLIGATOR FRANCE S.A.R.L. (S.A.R.L.) - Z.I. Rue Denis Papin 57150 CREUTZWALD (dossier no 2109208) - France - SIREN 325950848
CABINET MALEMONT - (dossier no 2109208) - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109208 - Publication au BOPI 1998-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 25 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401764 - Publication au BOPI 2004-10-25
Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334750 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 11 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153409 - Publication au BOPI 1993-01-11
Résines artificielles à l'état brut;adhésifs destinés à l'industrie;colle pour papiers peints;produits chimiques pour l'imprégnation du cuir et des matières textiles;produits pour la conservation et l'imperméabilisation du ciment.Couleurs;peintures (non comprises dans d'autres classes) et notamment peintures-dispersions, peintures-émulsions, peintures-émail, peintures émulsionnées, peintures laquées et peintures à l'huile;colorants, pigments;vernis siccatifs;laques;vernis brillants;peintures projetables pour fibres brutes;mastics de vitrier;mastics pour égaliser les surfaces à peindre;liants et diluants pour peintures;mordants pour le bois, mordants colorants;matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;produits pour la conservation de la peinture;produits contre la rouille et contre la détérioration du bois;enduits (peintures) pour parois murales internes et externes;résines naturelles à l'état brut;peintures bactéricides;peintures ignifuges.Matières plastiques pour revêtements muraux;peintures isolantes;mastics pour joints; vernis isolants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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