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Marques déposées par madame ALLIENNE Nicole et Madame MICHEAUX Yvette née ALLIENNE
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PROCALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCALL
Madame ALLIENNE Nicole et Madame MICHEAUX Yvette née ALLIENNE

Numéro de dépôt :
1071693
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCALL

Déposée le 29 mars 1978 par madame ALLIENNE Nicole et Madame MICHEAUX Yvette née ALLIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ALLIENNE Nicole et Madame MICHEAUX Yvette née ALLIENNE domicilié(e) L'Argentière 69610 AVEZE - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque PROCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROCALL est expirée depuis le 29 mars 1988.


Madame ALLIENNE Nicole et Madame MICHEAUX Yvette née ALLIENNE - L'Argentière 69610 AVEZE - - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Outils à main, machines-outils, machines agricoles instruments de culture du sol et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).