Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION 7
AlliedSignal Inc.

Numéro de dépôt :
97684189
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque SOLUTION 7

Déposée le 25 juin 1997 par AlliedSignal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTION 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est AlliedSignal Inc., domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962-2245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SOLUTION 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION 7 est expirée depuis le 25 juin 2007.

AlliedSignal Inc a également déposé les autres marques suivantes : PURZAUST , TRAC VAC , DOUBLE GUARD , MECATRONIC , NORPLEX , TRU-BALLISTIC


AlliedSignal Inc. - 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962-2245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières synthétiques à usage textile; fibres en polyamides à usage textile; fibres en matières synthétiques pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages; fibres en polyamides pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages; fibres en nylon pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages